Point de situation sur les associations professionnelles de militaires APNM, et en particulier sur les conventions avec APRODEF et FRANCE ARMEMENT. (situation au 9 décembre 2017 . Document en pdf diffusé aux sections).
NOTE aux IETA
Cette note a pour but de :
rappeler le cadre réglementaire des associations professionnelles nationales de militaires (APNM) ;
rappeler la stratégie de la CAIETA ;
présenter la convention avec APRODEF ;
présenter la convention avec FRANCE ARMEMENT ;
faire (...)